– RÈGLEMENT INTÉRIEUR –
ASSOCIATION LE PION DE FER
ARTICLE 1 – OBJET
Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les modalités de fonctionnement de l’association de jeux de société Le Pion de Fer, ci-après dénommée « l’Association », dans le respect des statuts. Il s’impose à l’ensemble des membres.
ARTICLE 2 – ACTIVITÉS
L’Association a pour objet de rassembler les joueurs et les joueuses des Hautes-Pyrénées autour du jeu de société. A ce titre, elle organise notamment :
– Trois rendez-vous hebdomadaires dans la salle municipale située au 4 bis rue Alphonse Daudet, 65000
Tarbes : lundi (19h-23h) / mardi (20h-23h) / vendredi (21h-00h) ;
– Des animations auprès de partenaires locaux tout au long de l’année ;
– Le festival tarbais du jeu de société « Le Pic du Jeu », créé par l’Association en 2023, organisé chaque année au mois de novembre au Parc des Expositions de Tarbes.
ARTICLE 3 – VALEURS
Les valeurs fondamentales de l’Association sont :
– La convivialité : tout le monde est le bienvenu ;
– L’inclusion : chacun(e) a sa place ;
– La bienveillance : on explique, on aide, on encourage ;
– Le fair-play : gagner c’est cool, jouer c’est mieux ;
– Le respect : des personnes, des lieux et du matériel.
ARTICLE 4 – MEMBRES
L’Association se compose de :
– Membres d’honneur : désignés pour services rendus à l’Association, dispensés du paiement de la cotisation ;
– Membres à l’essai : participant aux rendez-vous hebdomadaires à titre d’essai avant adhésion ;
– Membres adhérents : à jour de leur cotisation ;
– Membres actifs : membres adhérents s’impliquant bénévolement dans la vie de l’Association ;
– Membres du bureau : membres élus en assemblée générale pour administrer l’Association.
Les droits et devoirs des membres sont définis par les statuts et complétés par le présent règlement.
ARTICLE 5 – ADHÉSION
L’adhésion est ouverte à toute personne souhaitant participer aux trois rendez-vous hebdomadaires organisés par l’Association.
La campagne d’adhésion débute chaque année le 1er janvier et s’achève à la tenue du festival Le Pic du Jeu au mois de novembre.
Toute personne est libre d’adhérer et de se retirer à tout moment au cours de l’année civile, sans remboursement de la cotisation versée.
L’adhésion implique :
– L’acceptation sans réserve des statuts et du présent règlement intérieur ;
– Le paiement de la cotisation annuelle, dont le montant est voté en assemblée générale en fin d’année N-1.
Toute personne peut assister à plusieurs séances à titre d’essai, dans une limite raisonnable fixée par le bureau. En cas d’abus, le bureau peut décider de la radiation d’une personne refusant de s’acquitter de sa cotisation.
ARTICLE 6 – DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
L’Association tient un registre de traitement des données personnelles strictement nécessaires à la gestion de ses membres conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 25 mai 2018 :
– Responsables du traitement : les membres du bureau (contact : lepiondefer@gmail.com) ;
– Finalités : identification et comptabilisation des membres, communication, suivi des cotisations et des dons ;
– Données personnelles collectées : nom, prénom, date de naissance, adresse, téléphone, email, pseudo Discord, date d’adhésion, montants et moyens de paiement ;
– Destinataires : les données sont accessibles uniquement aux membres du bureau et peuvent être transmises à des tiers légalement habilités lorsqu’une obligation administrative l’exige (notamment pour les demandes de subvention)
– Durée de conservation des données : 2 ans après la dernière adhésion ;
– Sécurité : accès restreint aux seuls membres du bureau, supports protégés.
Chaque membre dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition.
ARTICLE 7 – DISCORD
Le serveur Discord « Le Pion de Fer » est le principal moyen de communication utilisé par l’Association pour :
– Annoncer les rendez-vous et les événements ;
– Organiser les parties et les inscriptions ;
– Echanger entre utilisateurs.
Le serveur Discord est ouvert à toute personne souhaitant s’informer sur l’Association. L’adhésion à l’Association n’est pas requise pour y accéder, et les membres de l’Association ne sont pas tenus de s’y inscrire.
Règles à respecter sur le serveur Discord :
– Pseudo comportant au minimum le prénom et non offensant ;
– Pas de spam ni de contenus inappropriés ;
– Pas de publicité sans accord des administrateurs ;
– Pas d’usage excessif des majuscules ;
– Respect, courtoisie et langage approprié ;
– Pas d’insultes sérieuses ;
– Pas de propos discriminatoires, choquants, insultants, violents ou offensants ;
– Pas de harcèlement ;
– Pas de débats politiques ou religieux prolongés.
Le bureau peut intervenir à tout moment afin de faire respecter ces règles, notamment par l’envoi de messages de modération, un avertissement, une suspension temporaire ou une exclusion définitive du serveur Discord.
Toute suspension ou exclusion prononcée sur le serveur Discord entraîne automatiquement la suspension et l’exclusion des événements privés de l’Association.
ARTICLE 8 – RENDEZ-VOUS EN PRÉSENTIEL
Les rendez-vous en présentiel sont organisés à des dates, horaires et lieux communiqués à l’avance par l’Association via les moyens de communication habituels.
Les rendez-vous peuvent être privés (réservés aux membres) ou publics (avec partenaires).
Règles à respecter lors des rendez-vous privés :
– Respect des lieux et du matériel ;
– Respect des consignes de sécurité et d’hygiène ;
– Les jeux personnels restent sous la responsabilité de leur propriétaire, sauf accord contraire ;
– Respect des personnes, courtoisie et langage approprié ;
– Pas d’insultes sérieuses ;
– Pas de propos discriminatoires, choquants, insultants, violents ou offensants ;
– Pas de harcèlement ;
– Pas de débats politiques ou religieux prolongés ;
– Pas de comportement inapproprié ;
– Pas d’état d’ébriété.
Le bureau peut intervenir à tout moment afin de faire respecter ces règles, notamment par un avertissement, une suspension temporaire ou une exclusion définitive de l’Association.
Toute suspension ou exclusion d’un événement privé entraîne automatiquement la suspension ou l’exclusion du serveur Discord.
ARTICLE 9 – RESPONSABILITÉS
L’Association décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration d’effets personnels lors des activités, sauf faute avérée de l’Association.
Chaque membre est responsable de ses paroles et de ses actes, en présentiel comme en ligne.
ARTICLE 10 – SANCTIONS
Le non-respect des statuts et du présent règlement intérieur ainsi que tout motif grave peut entrainer les sanctions suivantes :
– Un avertissement verbal et/ou écrit ;
– Une suspension temporaire des événements privés de l’Association et du serveur Discord ;
– Une exclusion définitive de l’Association et du serveur Discord.
Les sanctions sont décidées par le bureau et communiquées au membre concerné, par oral et/ou par écrit, dans un esprit de dialogue.
En cas de suspension, les modalités de réintégration sont fixées par le bureau, après avoir entendu le membre concerné sur les faits qui lui sont reprochés.
ARTICLE 11 – MODIFICATION
Le présent règlement intérieur peut être modifié par vote lors d’une assemblée générale et adopté à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
Toute modification est portée à la connaissance des membres par les moyens de communication habituels.
ARTICLE 12 – ENTRÉE EN VIGUEUR
Le présent règlement intérieur entre en vigueur à compter de son adoption.
